Pour une commission d’enquête publique partagée sur la surveillance policière des journalistes ET des activistes politiques

Déclaration commune diffusée à l’initiative de Pascal Dominique-Legault, candidat au doctorat au département de sociologie de l’Université Laval

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Face à la répression, la solidarité est notre arme!

declaration-commune-commission-denquete

Pour une commission d’enquête publique partagée sur la surveillance policière des journalistes et des activistes politiques

 

Québec, le 16 novembre 2016

ATTENDU QUE la Charte des droits et libertés de la personne et le Code de déontologie policière du Québec interdisent, chacun à sa façon, les actes fondés sur des convictions politiques;

ATTENDU QU’en juillet 2015, La Presse et Le Devoir révélaient que des documents internes de prise de décision problématiques du Service de police de la Ville de Montréal (SPVM) contenaient des détails qui laissaient croire à du profilage politique dans la mise en place de son projet GAMMA (Guet des activités des mouvements marginaux et anarchistes);

ATTENDU QU’une étude parue et une seconde étude à paraître de ces documents internes, concluent notamment que malgré qu’on ait légitimé GAMMA comme s’attaquant seulement à des « crimes » au SPVM, sa mise en place et ses moyens policiers ont également été fondées sur une problématisation de convictions politiques spécifiques (comme le positionnement antiautoritaire de groupes);

ATTENDU QUE d’autres documents internes du SPVM obtenus, révélés le 4 novembre dernier, par Le Devoir, démontrent que la haute direction du SPVM (son comité de direction de la Direction des opérations) a cautionné et autorisé le projet GAMMA en avril 2010 à partir de ces mêmes documents problématiques, et ce, à un point tel de décider d’y affecter des ressources d’enquête et de gendarmerie;

ATTENDU QUE cinq ans après la révélation publique de l’existence de GAMMA, au moins quatre plaintes officielles ont été déposées à la Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse et au Commissaire à la déontologie policière et que celles-ci n’ont jamais atteint le stade du déclenchement d’une seule enquête;

ATTENDU QUE la présente crise de confiance envers la police est alimentée par l’inaction des autorités politiques qui ne sont pas intervenues jusqu’à présent pour gérer ces sérieuses allégations de profilage politique;

ATTENDU QUE le gouvernement du Québec a annoncé, le 3 novembre dernier, qu’il instituera une commission d’enquête publique sur la liberté de la presse, y compris la protection des sources journalistiques, et l’indépendance des pouvoirs politiques, policiers et médiatiques;

ATTENDU QUE le Journal de Montréal révélait, le 1er novembre, qu’un membre de l’état-major du SPVM s’est adressé à une cinquantaine de hauts gradés du SPVM en avril dernier en lançant à ses collègues le mot d’ordre sans équivoque de la nécessité de « briser la culture du coulage » au SPVM. Et, le lendemain, La Presse révélait, dans l’affaire de la surveillance des journalistes par les policiers de la Sûreté du Québec, que l’ancien ministre de la Sécurité publique, Stéphane Bergeron, avait demandé au Directeur général de la SQ de l’époque, Mario Laprise, des comptes sur les fuites de l’enquête « Diligence ». Et que, le 7 novembre, La Presse révélait, dans l’affaire de la surveillance policière du journaliste Patrick Lagacé, que ce dernier aurait été enquêté et surveillé par la police suite à une fuite concernant un constat d’infraction impliquant l’actuel maire de Montréal, Denis Coderre, qui aurait communiqué directement avec le chef de police de l’époque, Marc Parent;

ATTENDU QUE ces événements posent, tout comme l’affaire GAMMA (sanctionnée par la haute direction du SPVM), la question commune de l’autorisation ou du cautionnement (plus ou moins actif et formel) de cibles de surveillance inappropriées, vraisemblablement illégales, discriminatoires et dérogatoires (allant des journalistes, aux mouvements marginaux et anarchistes), et ce, aux plus hautes instances des corps policiers québécois et, dans certains cas, des instances politiques;

ATTENDU QU’il n’existe toujours pas une volonté des autorités qui contrôlent les opérations policières d’acquérir la connaissance et l’information sur la nature des opérations justement nécessaires pour un contrôle efficace des opérations policières (Rapport Keable, 1981);

ATTENDU QU’il n’existe toujours pas de mécanismes de contrôle des opérations policières québécoises indépendants et continus qui permettent d’efficacement surveiller les opérations policières, en temps réel et opportun, dans les domaines où les citoyens sont le plus susceptibles d’être lésés (les enquêtes policières, le renseignement, la lutte antisubversive, les mesures d’urgence, le contrôle des foules, etc.) (Rapport Keable, 1981);

ATTENDU QUE nous dénonçons toute criminalisation et stigmatisation de la dissidence et de nos opinions, comme nous dénonçons toute forme de profilage politique, social et racial;

Nous, soussignés, demandons au gouvernement du Québec :

D’élargir le mandat de la commission d’enquête publique qui sera instituée sur la surveillance policière des journalistes au Québec afin qu’il porte également sur la surveillance des activités politiques des mouvements perçus marginaux et anarchistes sur la base des moyens policiers adoptés dans le cadre de la problématisation de convictions politiques cautionnée et autorisée par la haute direction dans le projet GAMMA;

De s’assurer qu’un volet de la commission d’enquête publique aborde les processus plus larges de cautionnement et d’autorisation de ces cibles inappropriées et, vraisemblablement illégales, discriminatoires et dérogatoires (des journalistes jusqu’aux mouvements marginaux et anarchistes), et ce, aux plus hautes sphères;

De s’assurer qu’un volet de la commission d’enquête publique aborde et recommande des mécanismes de contrôle des opérations policières québécoises indépendants et continus, pour protéger les citoyens qui sont le plus susceptibles d’être lésés par les opérations policières québécoises, et ce, tant les journalistes, les activistes politiques, les mouvements marginaux et anarchistes, que les gens susceptibles d’être victimes de profilage ponctuel ou systémique;

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Cosignataires de la déclaration

 

Organisations

Association des juristes progressistes (AJP)

Coalition contre la répression et les abus policiers (CRAP)

Convergence des luttes anticapitalistes (CLAC-Montréal)

Fédération de la CSN-Construction

Fédération étudiante collégiale du Québec (FECQ)

Mouvement autonome et solidaire des sans-emploi (MASSE)

Secours Rouge du Canada (section Québec)

Table régionale des organismes communautaires de la Montérégie (TROC-M)

 

Individus

André C. Drainville, professeur de sociologie à l’Université Laval

Céline Bellot, professeure de service social à l’Université de Montréal, Directrice de l’Observatoire sur les profilages racial, social et politique

Francis Dupuis-Déri, professeur de science politique à l’UQAM, membre de l’Observatoire sur les profilages.

Marco De Fabrizio, président du C.A, L’En-Droit de Laval

Marcos Ancelovici, professeur de sociologie à l’UQAM, Chaire du Canada de recherche en sociologie des conflits sociaux. 

Marie-Hélène Arruda, coordonnatrice du Mouvement autonome et solidaire des sans-emploi (MASSE)

Michel Seymour, professeur de philosophie, Université de Montréal.

Pascale Dufour, professeure de science politique à l’Université de Montréal, membre de l’Observatoire sur les profilages.

Rémi Bachand, professeur de sciences juridiques, UQAM.

Samir Shaheen-Hussain, MD CM, FRCPC, professeur de médecine, Université McGill, clinicien, Division of Pediatric Emergency Medicine,  Hôpital de Montréal pour enfants.

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Déclaration commune diffusée à l’initiative de Pascal Dominique-Legault, candidat au doctorat au département de sociologie de l’Université Laval

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Secours Rouge Québec

Face à la répression, la solidarité est notre arme!

 

Source: https://profilages.info/2016/11/16/pour-une-commission-denquete-publique-partagee-sur-la-surveillance-policiere-des-journalistes-et-des-activistes-politiques/

Pour une commission d’enquête publique partagée sur la surveillance policière des journalistes ET des activistes politiques

Secours Rouge Québec

Proposition de déclaration commune

 

Québec, le ___ novembre 2016

 

ATTENDU QUE la Charte des droits et libertés de la personne et le Code de déontologie policière du Québec interdisent, chacun à sa façon, les actes fondés sur des convictions politiques;

ATTENDU QU’en juillet 2015, La Presse et Le Devoir révélaient que des documents internes de prise de décision problématiques du Service de police de la Ville de Montréal (SPVM) contenaient des détails qui laissaient croire à du profilage politique dans la mise en place de son projet GAMMA (Guet des activités des mouvements marginaux et anarchistes);

ATTENDU QU’une étude parue et une seconde étude à paraître de ces documents internes, concluent notamment que malgré qu’on ait légitimé GAMMA comme s’attaquant seulement à des « crimes » au SPVM, sa mise en place et ses moyens policiers ont également été fondées sur une problématisation de convictions politiques spécifiques (comme le positionnement antiautoritaire de groupes);

ATTENDU QUE d’autres documents internes du SPVM obtenus, révélés le 4 novembre dernier, par Le Devoir, démontrent que la haute direction du SPVM (son comité de direction de la Direction des opérations) a cautionné et autorisé le projet GAMMA en avril 2010 à partir de ces mêmes documents problématiques, et ce, à un point tel de décider d’y affecter des ressources d’enquête et de gendarmerie;

ATTENDU QUE cinq ans après la révélation publique de l’existence de GAMMA, au moins quatre plaintes officielles ont été déposées à la Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse et au Commissaire à la déontologie policière et que celles-ci n’ont jamais atteint le stade du déclenchement d’une seule enquête;

ATTENDU QUE la présente crise de confiance envers la police est alimentée par l’inaction des autorités politiques qui ne sont pas intervenus jusqu’à présent pour adresser ces sérieuses allégations de profilage politique;

ATTENDU QUE le gouvernement du Québec a annoncé, le 3 novembre dernier, qu’il instituera une commission d’enquête publique sur la liberté de la presse, y compris la protection des sources journalistiques, et l’indépendance des pouvoirs politiques, policiers et médiatiques;

ATTENDU QUE le Journal de Montréal révélait, le 1er novembre, qu’un membre de l’état-major du SPVM s’est adressé à une cinquantaine de hauts gradés du SPVM en avril dernier en lançant à ses collègues le mot d’ordre sans équivoque de la nécessité de « briser la culture du coulage » au SPVM. Et, le lendemain, La Presse révélait, dans l’affaire de la surveillance des journalistes par les policiers de la Sûreté du Québec, que l’ancien ministre de la Sécurité publique, Stéphane Bergeron, avait demandé au Directeur général de la SQ de l’époque, Mario Laprise, des comptes sur les fuites de l’enquête « Diligence ». Et que, le 7 novembre, La Presse révélait, dans l’affaire de la surveillance policière du journaliste Patrick Lagacé, que ce dernier aurait été enquêté et surveillé par la police suite à une fuite concernant un constat d’infraction impliquant l’actuel maire de Montréal, Denis Coderre, qui aurait communiqué directement avec le chef de police de l’époque, Marc Parent;

ATTENDU QUE ces événements posent, tout comme l’affaire GAMMA (sanctionnée par la haute direction du SPVM), la question commune de l’autorisation ou du cautionnement (plus ou moins actif et formel) de cibles de surveillance inappropriées, présumément illégales, discriminatoires et dérogatoires (allant des journalistes, aux mouvements marginaux et anarchistes), et ce, aux plus hautes instances des corps policiers québécois et, dans certains cas, des instances politiques;

ATTENDU QU’il n’existe toujours pas une volonté des autorités qui contrôlent les opérations policières d’acquérir la connaissance et l’information sur la nature des opérations justement nécessaires pour un contrôle efficace des opérations policières (Rapport Keable, 1981);

ATTENDU QU’il n’existe toujours pas de mécanismes de contrôle des opérations policières québécoises indépendants et continus qui permettent d’efficacement surveiller les opérations policières, en temps réel et opportun, dans les domaines où les citoyens sont le plus susceptibles d’être lésés (les enquêtes policières, le renseignement, la lutte antisubversive, les mesures d’urgence, le contrôle des foules, etc.) (Rapport Keable, 1981);

ATTENDU QUE nous dénonçons toute criminalisation et stigmatisation de la dissidence et de nos opinions, comme nous dénonçons toute forme de profilage politique, social et racial;

Nous, soussignés, demandons au gouvernement du Québec :

D’élargir le mandat de la commission d’enquête publique qui sera instituée sur la surveillance policière des journalistes au Québec afin qu’il porte également sur la surveillance des activités politiques des mouvements perçus marginaux et anarchistes sur la base des moyens policiers adoptés dans le cadre de la problématisation de convictions politiques cautionnée et autorisée par la haute direction dans le projet

GAMMA;

De s’assurer qu’un volet de la commission d’enquête publique aborde les processus plus larges de cautionnement et d’autorisation de ces cibles inappropriées et présumément illégales, discriminatoires et dérogatoires (des journalistes jusqu’aux mouvements marginaux et anarchistes), et ce, aux plus hautes sphères;

De s’assurer qu’un volet de la commission d’enquête publique aborde et recommande des mécanismes de contrôle des opérations policières québécoises indépendants et continus, pour protéger les citoyens qui sont le plus susceptibles d’être lésés par les opérations policières québécoises, et ce, tant les journalistes, les activistes politiques, les mouvements marginaux et anarchistes, que les gens susceptibles d’être victimes de profilage discriminatoire ponctuel ou systémique;

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Déclaration commune diffusée à l’initiative de :

Pascal Dominique-Legault, Candidat au doctorat, Département de sociologie, Université Laval

pascal.dominique-legault.1@ulaval.ca

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Ont cosigné cette déclaration commune :

Organisations

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Individus

 

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Palestine : La détention administrative d’Abdul Razeq Farraj renouvelée, Lina Khattab libérée

 

Adbul Razeq Farraj, journaliste, directeur de l’Union des Comités de Travail Agricole et accusé d’être membre du FPLP est emprisonné sans procès ni inculpation depuis le 25 février 2014. C’est la quatrième fois que sa détention administrative est renouvelée par les autorités israéliennes.

De son coté, Lina Khattab, danseuse et étudiante qui avait été arrêtée le 13 décembre 2014 (voir notre précédent article) à l’occasion d’une manifestation de soutien avec les prisonniers politiques palestiniens (à l’occasion du 47ème anniversaire du FPLP) et accusée d’avoir lancé des pierres, a été libérée le 11 juin dernier. Elle a annoncé qu’elle étudiera le droit au lieu du journalisme après avoir vécu elle-même les conditions des prisonniers politiques palestiniens.

La libération de Lina Khattab.

 

linakattab

 

Source : http://www.secoursrouge.org/Palestine-La-detention-administrative-d-Abdul-Razeq-Farraj-renouvelee-Lina

SILENCE, ON TUE ! – Ukraine : trois journalistes tués en un jour, rien dans les médias !

Ukraine, 3 journalistes tués et dans les médias, rien !

 

Trois journalistes ont été tués en Ukraine en un jour ! Quatre assassinats politiques sur deux journées ! Où sont les activistes des droits de l’homme ? Où sont les allocutions de Merkel, Obama, Cameron, etc ? Où est le tumulte des médias occidentaux ?

KIEV 15 Avril

Oleg Kalashnikov, l’ancien député parlementaire du Parti des Régions, a été tué a Kiev, comme le service de presse du Ministère de L’Interieur Ukrainien l’a confirmé ce mercredi.

Il avait appelé à de larges commémorations du 70ème anniversaire de la victoire dans la Grande Guerre Patriotique. Kalashnikov était connu pour ses positions anti-Maidan. Il organisait également des rassemblements contre les autorités en Ukraine.

KIEV 16 Avril

Un journaliste Ukrainien bien connu, Sergey Sukhobok, a été tué a Kiev. Sukhobok, un natif du Donbass, en Ukraine de L’Est, région en guerre, avait travaillé comme journaliste depuis 1998. Il était auparavant un analyste de l’hebdomadaire Delovoy Donbass (Finance Donbass). Il avait récemment travaillé en tant que journaliste freelance. L’Ukrainskiye Novosti (Nouvelles Ukrainiennes), révèle que Kalashnikov avait reçu des menaces de mort peu de temps avant d’être tué.

KIEV 16 Avril

Olga Moroz, la rédactrice en chef du journal local, a été tuée en Ukraine. Son corps a été trouve avec des traces d’une mort violente.

KIEV 16 Avril

Un journaliste renommée, Oles Buzina, a été tué ce jeudi a Kiev, la capitale du pays. Dans sa dernière interview accordé à Radio Vesti, il avait accusé les autorités nationales d’avoir abandonné de façon inconditionnelle les intérêts de L’Ukraine.

“Les formations politiques qui ont pris le pouvoir en Ukraine comme la conséquence d’un coup d’État ont choisi une voie strictement pro-Occidentale », avait affirmé Buzina.

’Naturellement, tous nos liens de coopération avec la Russie dans la construction navale, l’aviation et la construction industrielle, furent instantanément démantelés. Aujourd’hui le pays est en proie au chômage et beaucoup de gens n’ont plus d’argent. Toutes les promesses de Maidan se sont avérées être de la pure fiction. Cette partie de l’élite ukrainienne qui s’appelle pro-occidentale abandonne tout simplement les intérêts nationaux de L’Ukraine”.

Buzina, un journaliste reconnu, écrivain et présentateur TV, a été tué par balle près de sa maison a Kiev depuis une Ford Focus bleu foncé avec des plaques d’immatriculation étrangères. Il était l’auteur de deux ouvrages, incluant “Taras Shevchenko le Vampire” et “L’union de la Charrue et du Trident”. Buzina était le rédacteur en chef du journal Segodnya mais avait quitté son poste au mois de mars dernier en raison de la censure.

Source : http://euro-dreams.blogspot.ru/2015

Illustration : Baf.f

Traduction : Collectif Investig’Action

Source: http://www.michelcollon.info/Ukraine-une-liberte-d-expression-a.html?lang=fr